Ch77c

DATE: 09.10.79
NUMEROTATION CEE: 79/869

DIRECTIVE DU CONSEIL RELATIVE AUX METHODES DE MESURE ET A LA FREQUENCE DES ECHANTILLONNAGES ET DE L'ANALYSE DES EAUX SUPERFICIELLES DESTINEES A LA PRODUCTION D'EAU DE CONSOMMATION HUMAINE DANS LES ETATS MEMBRES

Directives de modification et d’adaptation:

PARTIES CONTRACTANTES

Communautés européennes

OBJET IMMEDIAT

Cause de pollution:
Bien à protéger/
milieu récepteur: Eaux superficielles, eau potable
Zone à protéger:
Intérêt pour les EIE: La présente directive définit les méthodes de mesure de référence et d'analyse à appliquer pour la détermination des 46 paramètres spécifiés dans la directive 75/440/CEE.

REMARQUES

La directive 75/440/CEE fixe en fonction de 46 paramètres les normes de qualité applicables aux eaux superficielles destinées à la production d'eau alimentaire.

REFERENCE

Source de données consultée: Droit de l’Environnement des Communautés européennes (DECE, 1988)

INFORMATIONS CONNEXES

Annexe i

Methodes de mesure de reference en vue de la determination des valeurs I et/ou G des parametres de la directive 75/440/CEE

(A)	(B)		(C)	(D)	(E)	(F)	(G)
	Paramètres		Limite de détection	Précision + -	Exac-titude + -	Méthode de mesure de référence (1)	Matériaux recomman-dés pour le récipient
1	pH value	Unité pH	-	0,1	0,2	- Electrométrie La mesure s'effectue immédiatement in situ en même temps que l'échantillonnage sans traitement préalable de l'échantillon
2	Coloration (après filtration simple)	mg Pt/l	5	19%	20%	- Filtration sur membrane de fibres de verre Méthode photométrique, aux étalons de l'échelle platine-cobalt
3	Matières totales en suspension	mg/l	-	5%	10%	- Filtration sur membrane filtrante (0,45 µm) , Séchage à 105°C et pesée - Centrifugation (au moins 5 mn, accélération moyenne 2800 à 3200 g) , séchage à 105°C et pesée
4	Température	°C	-	0,5	1	- Thermométrie La mesure s'effectue in situ en même temps que l'échantillonnage sans traitement préalable de l'échantillon
5	Conductivité à 20°C	*S/cm	-	5%	10%	- Electrométrie
6	Odeur	Facteur de dilu-tion à 25°C	-	-	-	- Par dilutions successives	Verre
7	Nitrates	mg/l NO3	2	10%	20%	- Spectrophotométrie d'absorption moléculaire
8	Fluorures	mg/l F	0,05	10%	20%	- Spectrophotométrie d'absorption moléculaire, si nécessaire après distillation - Electrodes ioniques spécifiques
9	Chlore organique total extractible	mg/l Cl
10	Fer (dissous)	mg/l Fe	0,02	10%	20%	- Spectrométrie d'absorption atomique après filtration sur membrane filtrante (0,45 µm) Spectrophotométrie d'absorption moléculaire après filtration sur membrane filtrante (0,45 µm)
11	Manganèse	mg/l Mn	0,01 (2) 0,02 (3)	10% 10%	20% 20%	- Spectrométrie d'absorption atomique - Spectrométrie d'absorption atomique - Spectrophotométrie d'absorption moléculaire
12	Cuivre (10)	mg/l Cu	0,005 0,02 (4)	10% 10%	20% 20%	- Spectrométrie d'absorption atomique Polarographie - Spectrométrie d'absorption atomique - Spectrophotométrie d'absorption moléculaire Polarographie
13	Zinc (10)	mg/l Zn	0,01 (2) 0,02	10% 10%	20% 20%	- Spectrométrie d'absorption atomique - Spectrométrie d'absorption atomique - Spectrophotométrie d'absorption moléculaire
14	Bore (10)	mg/l B	0,1	10%	20%	- Spectrophotométrie d'absorption moléculaire - Spectrométrie d'absorption atomique	Matériaux ne conte-nant pas de quantités significa-tives de bore
15	Béryllium	mg/l Be
16	Cobalt	mg/l Co
17	Nickel	mg/l Ni
18	Vanadium	mg/l V
19	Arsenic (10)	mg/l As	0,002 (2) 0,01 (5)	20%	20%	- Spectrométrie d'absorption atomique - Spectrométrie d'absorption atomique - Spectrophotométrie d'absorption moléculaire
20	Cadmium (10)	mg/l Cd	0,0002 0,001 (5)	30%	30%	- Spectrométrie d'absorption atomique - Polarographie
21	Chrome total (10)	mg/l Cr	0,01	20%	30%	- Spectrométrie d'absorption atomique - Spectrophotométrie d'absorption moléculaire
22	Plomb (10)	mg/l Pb	0,01	20%	30%	- Spectrométrie d'absorption atomique - Polarographie
23	Sélénium (10)	mg/l Se	0,005			- Spectrométrie d'absorption atomique
24	Mercure (10)	mg/l Hg	0,0001 0,0001 (5)	30%	30%	- Spectrométrie d'absorption atomique sans flamme (vaporisation à froid)
25	Baryum (10)	mg/l Ba	0,02	15%	30%	- Spectrométrie d'absorption atomique
26	Cyanure	mg/l CN	0,01	20%	30%	- Spectrophotométrie d'absorption moléculaire
27	Sulfates	mg/l SO4	10	10%	10%	- Gravimétrie - Complexométrie à l'EDTA - Spectrophotométrie d'absorption moléculaire
28	Chlorures	mg/l Cl	10	10%	10%	- Titrimétrie (méthode de Mohr) - Spectrophotométrie d'absorption moléculaire
29	Agents de surface (réagissant au bleu de méthylène	mg/l (lauryl Sulfate)	0,05	20%		- Spectrophotométrie d'absorption moléculaire
30	Phosphates	mg/l P2O5	0,02	10%	20%	- Spectrophotométrie d'absorption moléculaire
31	Phénols (indice phénols)	mg/l C6H5OH	0,0005 0,001 (6)	0,0005 30%	0,0005 50%	- Spectrophotométrie d'absorption moléculaire Méthode à la 4-aminoantipyrine - Méthode à la paranitraniline	Verre
32	Hydrocarbures dissous ou émulsionnés	mg/l	0,01 0,04 (3)	20%	30%	- Spectrophotométrie infrarouge après extraction au tetrachlorure de carbone - Gravimétrie après extraction par éther de pétrole	Verre
33	Carbures aromatiques polycycliques (10)	mg/l	0,0004	50%	50%	- Mesure de la fluorescence dans UV après chromatographie en couches minces - Mesure comparative par rapport à un mélange de 6 substances étalons ayant la même concentration (8)	Verre ou aluminium
34	Pesticides total (parathion, hexa-chlorocyclohexane, dieldrine) (10)	mg/l	0,0001	50%	50%	- Chromatographie en phase gazeuse ou liquide après extraction par solvants appropriés et purification Identification des constituants du mélange Détermination quantitative (9)	Verre
35	Demande chimique d’oxygène (DCO)	mg/l O2	15	20%	20%	- Méthode au bichromate de potassium
36	Taux de saturation en oxygène dissous	%	5	10%	10%	- Méthode de Winkler - Méthode électrochimique	Verre
37	Demande biochimique d’oxygène (DBO₅) à 20°C sans nitrification	mg/l O2	2	1.5	2	- Détermination de O₂ dissous avant et après incubation de 5 jours à 20 + - 1° C et dans l'obscurité. Ajout d'un inhibiteur de nitrification
38	Azote Kjeldahl (azote de NO₂ et NO₄ exclus)	mg/l N	0,5	0,5	0,5	- Minéralisation, distillation selon la méthode Kjeldahl et détermination de l'ammonium par spectrophotométrie d'absorption moléculaire ou titrimétrie
39	Ammonium	mg/l NH4	0,01 (2) 0,1 (3)	0,03 (2) 10% (3)	0,03 (2) 20% (3)	- Spectrophotométrie d'absorption moléculaire
40	Substances extractibles au chloroforme	mg/l	(11)	-	-	- Extraction à pH 7 neutre par du chloroforme purifié, évaporation sous vide à température ambiante, pesée du résidu	Verre
41	Carbone organique total	mg/l C
42	Carbone organique résiduel après floculation et filtration sur membrane (5*m)	mg/l C
43	Coliformes totaux	/100 ml	5 (2) 500 (7) 5 (2) 500 (7)			- Culture à 37°C sur un milieu solide spécifique approprié à cet effet (tel que gélose lactosée au tergitol, gélose d'Endo, gélose au teepol 0,4%) avec (2) ou sans (7) filtration et dénombrement des colonies. Les échantillons doivent être dilués ou, le cas échéant, concentrés de manière à contenir entre 10 et 100 colonies. Au besoin, identifier par gazéification. - Méthode de dilution avec fermentation en substrats liquides dans au moins trois tubes dans trois dilutions. Repiquage des tubes positifs sur milieu de confirmation. Dénombrement selon le nombre le plus probable. Température d'incubation: 37 ± 1°C	Verre stérilisé
44	Coliformes fécaux	/100 ml	2 (2) 200 (7) 2 (2) 200 (7)			- Culture à 44°C sur un milieu solide spécifique approprié à cet effet (tel que gélose lactosée au tergitol, gélose d'Endo, gélose au teepol 0,4% avec (2) ou sans (7) ou sans filtration et dénombrement des colonies. Les échantillons doivent être dilués ou, le cas échéant, concentrés de manière à contenir entre 10 et 100 colonies. Au besoin identifier par gazéification. - Méthode de dilution avec fermentation en substrats liquides dans au moins trois tubes. Repiquage des tubes positifs sur milieu de confirmation. Dénombrement selon le nombre le plus probable. - Température d'incubation: 44 ± 0,5°C.	Verre stérilisé
45	Streptocoques fécaux	/100 ml	2 (2) 200 (7) 2 (2) 200 (7)			- Culture à 37°C sur un milieu solide spécifique approprié à cet effet (par exemple avec l'acide de sodium) avec (2) ou sans (7) filtration et dénombrement des colonies. Les échantillons doivent être dilués ou, le cas échéant, concentrés de manière à contenir entre 10 et 100 colonies. - Méthode de dilution en bouillon d'acide de sodium dans au moins trois tubes avec trois dilutions. Dénombrement selon NPP (le nombre le plus probable) .	Verre stérilisé
46	Salmonelles(12)	1/5 000 ml 1/1 000 ml				- Concentration par filtration (sur membrane ou sur filtre approprié) ; inoculation sur milieu de pré-enrichissement. Enrichissement, repiquage sur gélose d'isolement, identification.	Verre stérilisé

(1) Les échantillons des eaux superficielles prélevés au point d'extraction sont analysés et mesurés après tamisage (tamis à mailles) afin d'éliminer les résidus flottants tels que bois, plastique, etc.
(2) Pour les eaux de catégorie A1 valeur G.
(3) Pour les eaux de catégorie A2 et A3.
(4) Pour les eaux de catégorie A3.
(5) Pour les eaux de catégorie A1, A2, A3 valeur I.
(6) Pour les eaux de catégorie A2 valeur I et A3.
(7) Pour les eaux de catégorie A2 et A3 valeur G.
(8) Mélange de six substances étalons à prendre en considération et ayant la même concentration: fluoranthène; 3,4-benzofluoranthène; benzo 11, 12-fluoranthène; benzo 3,4-pyrène; 1, 12-benzoperylène; indéno /1,2,3-cd/ pyrène.
(9) Mélange de trois substances à prendre en considération et ayant la même concentration: parathion, hexachlorocyclohexane, dieldrine.
(10) Si la teneur des échantillons en matières en suspension est élevée au point de nécessiter un traitement préalable spécial de ces échantillons, les valeurs de l'exactitude figurant dans la colonne E pourront exceptionnellement être dépassées et constitueront un objectif. Ces échantillons doivent être traités de façon telle que la plus grande quantité à mesurer participe à l'analyse.
(11) Comme cette méthode n'est pas d'un usage courant dans tous les Etats membres, il n'est pas assuré que la valeur de la limite de détection nécessaire pour le contrôle des valeurs de la directive 75/440/CEE puisse être atteinte.
(12) Absence dans 5000 ml (A1, G) et absence dans 1000 ml (A2, G) .

Annexe II

Fréquence minimale annuelle des échantillonnages et de l'analyse de chaque paramètre, conformément à la directive 75/440/CEE

	A1⁽*⁾			A2⁽*⁾			A3⁽*⁾
Population	I⁽**⁾	II⁽**⁾	III⁽**⁾	I⁽**⁾	II⁽**⁾	III⁽**⁾	I⁽**⁾	II⁽**⁾	III⁽**⁾
<= 10000	⁽***⁾	⁽***⁾	⁽***⁾	⁽***⁾	⁽***⁾	⁽***⁾	2	1	⁽***^{) (1)}
> 10000 - <= 30000	1	1	⁽***⁾	2	1	⁽***⁾	3	1	1
> 30000 - <= 100000	2	1	⁽***⁾	4	2	1	6	2	1
> 100000	3	2	⁽***⁾	8	4	1	12	4	1

⁽*⁾Qualité des eaux superficielles, annexe II de la directive 75/440/CEE.
⁽**⁾Classification des paramètres selon la fréquence.
⁽***⁾Fréquence à déterminer par les autorités nationales compétentes.
⁽¹⁾Etant entendu que ces eaux superficielles sont destinées à la production d'eau alimentaire, il est recommandé aux Etats membres de procéder à un échantillonnage annuel au moins des eaux de cette catégorie (A3,III, µ 10000) .

CATEGORIES

I Paramètres		II Paramètres		III Paramètres
1	pH	10	Fer (dissous)	8	Fluorures
2	Coloration	11	Manganèse	14	Bore
3	Matières totales en suspension	12	Cuivre	19	Arsenic
4	Température	13	Zinc	20	Cadmium
5	Conductivité	27	Sulfates	21	Chrome total
6	Odeur	29	Agents de surface	22	Plomb
7	Nitrates	31	Phénols	23	Sélénium
28	Chlorures	38	Azote Kjeldahl	24	Mercure
30	Phosphates	43	Coliformes totaux	25	Baryum
35	Demande chimique d’oxygène (DCO)	44	Coliformes fécaux	26	Cyanures
36	Taux de saturation d’oxygène dissous			32	Hydrocarbures dissous ou émulsionnés
37	Demande biochimique d’oxygène (DBO₅)			34	Pesticides - total
39	Ammonium			40		Substances extractibles au chloroforme
				45		Streptocoques fécaux
				46		Salmonelles

DATE: 30.10.79
NUMEROTATION CEE: 79/923

DIRECTIVE RELATIVE A LA QUALITE REQUISE DES EAUX CONCHYLICOLES

Directives de modification et d’adaptation:

PARTIES CONTRACTANTES

Communautés européennes

OBJET IMMEDIAT

Cause de pollution:
Bien à protéger/
milieu récepteur: Produits conchylicoles comestibles pour l'homme
Zone à protéger: Eaux conchylicoles (eaux et zones désignées par les Etats membres)
Intérêt pour les EIE: Cette directive concerne la fixation de paramètres et de valeurs en fonction des installations techniques. Elle opère une distinction entre valeurs guides et valeurs impératives.

REMARQUES

L'annexe de la directive indique les valeurs correspondant à 12 paramètres (pH, température, coloration, matières en suspension, salinité, substances organohalogénées, différents métaux, etc.) ainsi que les méthodes de mesure et d'analyse à employer.

REFERENCE

Source de données consultée: Droit de l’Environnement des Communautés européennes (DECE, 1988)

INFORMATIONS CONNEXES

	Paramètres	G	I	Méthodes d’analyse de référence	Fréquence minimale d’échantillonnage et de mesure
1.	pH unité pH		7-9	- Electrométrie La mesure s'effectue in situ en même temps que l'échantillonnage	Trimestrielle
2.	Température °C	L'écart de température provoqué par un rejet ne doit pas, dans les eaux conchylicoles influencées par ce rejet, excéder de plus de 2°C la température mesurée dans les eaux non influencées		- Thermométrie La mesure s'effectue in situ en même temps que l'échantillonnage	Trimestrielle
3.	Coloration (après filtration) mg Pt/l		La couleur de l'eau après filtration, provoquée par un rejet, ne doit pas, dans les eaux conchylicoles influencées par ce rejet, s'écarter de plus de 100 mg Pt/l de la couleur mesurée dans les eaux non influencées	- Filtration sur membrane filtrante de 0,45 µm de porosité Méthode photométrique, aux étalons de l'échelle platine-cobalt	Trimestrielle
4.	Matières en suspension mg/l		L'accroissement de la teneur en matières en suspension provoqué par un rejet ne doit pas, dans les eaux conchylicoles influencées par ce rejet, excéder de plus de 30% celle mesurée dans les eaux non influencées	- Filtration sur membrane filtrante de 0,45 µm de porosité, séchage à 105°C et pesée - Centrifugation (temps minimal 5 minutes, accélération moyenne 2800 à 3200 g) , séchage à 105° C et pesée	Trimestrielle
5.	Salinité ^o/_oo	12 - 38 ^o_/oo	- <= 40^o/_oo - La variation de la salinité provoquée par un rejet ne doit pas, dans les eaux conchylicoles influencées par ce rejet, excéder de plus de 10% la salinité mesurée dans les eaux non influencées	Conductimétrie	Mensuelle
6.	Oxygène dissous (% de saturation)	>= 80%	- >= 70% (valeur moyenne) - Si une mesure individuelle indique une valeur inférieure à 70%, les mesures sont répétées - Une mesure individuelle ne peut indiquer une valeur inférieure à 60% que lorsqu'il n'y a pas de conséquences nuisibles pour le développement des peuplements des coquillages	- Méthode de Winkler - Méthode électrochimique	Mensuelle, avec au moins un échantillon représentatif des faibles teneurs en oxygène se présentant le jour du prélèvement. Toutefois, s'il y a présomption de variations diurnes significatives, au moins deux prélèvements par jour seront effectués
7.	Hydrocarbures d’origine pétrolière		Les hydrocarbures ne doivent pas être présents dans l'eau conchylicole en quantité telle: - qu'ils produisent à la surface de l'eau un film visible et/ou un dépôt sur les coquillages - qu'ils provoquent des effets nocifs pour les coquillages	Examen visuel	Trimestrielle
8.	Substances organo-halogénées	La limitation de la concentration de chaque substance dans la chair de coquillage doit être telle qu'elle contribue, conformément à l'article 1, à une bonne qualité des produits conchylicoles sur les coquillages et leurs larves	La concentration de chaque substance dans l'eau conchylicole ou dans la chair de coquillage ne doit pas dépasser un niveau qui provoque des effets nocifs	Chromatographie en phase gazeuse après extraction par solvants appropriés et purification	Semestrielle
9.	Métaux Argent Ag Arsenic As Cadmium Cd Chromium Cr Cuivre Cu Mercure Hg Nickel Ni Plomb Pb Zinc Zn mg/l	La limitation de la concentration de chaque substance dans la chair de coquillage doit être telle qu'elle contribue, conformément à l'article 1, à une bonne qualité des produits conchylicoles sur les coquillages et leurs larves	La concentration de chaque substance dans l'eau conchylicole ou dans la chair de coquillage ne doit pas dépasser un niveau qui provoque des effets nocifs. Les effets de synergie de ces métaux doivent être pris en considération	Spectrométrie d'absorption atomique, éventuellement précédée d'une concentration et/ou d'une extraction	Semestrielle
10.	Coliformes fécaux 100 ml	<= 300 dans la chair de coquillage et le liquide intervalvaire (1)		Méthode de dilution avec fermentation en substrats liquides dans au moins trois tubes dans trois dilutions. Repiquage des tubes positifs sur milieu de confirmation. Dénombrement selon NPP (nombre le plus probable) . Température d'incubation 44 ± 0,5 °C	Trimestrielle
11.	Substances influençant le goût du coquillage		Concentration inférieure à celle susceptible de détériorer le goût du coquillage	Examen gustatif des coquillages, lorsque la présence d'une telle substance est présumée
12.	Saxitoxine (produite par les dinoflagellés)

Abréviations: G = Valeur guide
I = Valeur impérative

(1) Toutefois, en attendant l'adoption d'une directive relative à la protection des consommateurs de produits conchylicoles, cette valeur devrait être impérativement respectée dans les eaux où vivent les coquillages directement comestibles par l'homme.

DATE: 17.12.79
NUMEROTATION CEE: 80/68

DIRECTIVE DU CONSEIL CONCERNANT LA PROTECTION DES EAUX SOUTERRAINES CONTRE LA POLLUTION CAUSEE PAR CERTAINES SUBSTANCES DANGEREUSES ("DIRECTIVE RELATIVE AUX EAUX SOUTERRAINES")

Directives de modification et d’adaptation:

PARTIES CONTRACTANTES

Communautés européennes

OBJET IMMEDIAT

Cause de pollution:
Bien à protéger/
milieu récepteur: Eaux souterraines
Zone à protéger:
Intérêt pour les EIE: Les Etats membres prennent des mesures appropriées pour empêcher (liste I) ou limiter (liste II) les rejets de certaines substances dangereuses dans les eaux souterraines (cf. infra) .

REMARQUES

Des mesures concrètes ne sont pas mentionnées. La liste des substances dangereuses correspond pour l'essentiel à la liste de la directive 76/464/CEE relative à la protection du milieu aquatique .

REFERENCE

Source de données consultée: Droit de l’Environnement des Communautés européennes (DECE, 1988)

INFORMATIONS CONNEXES

Liste I:

1. Composés organohalogénés et substances pouvant donner naissance à de tels composés dans le milieu aquatique;
2. Composés organophosphorés;
3. Composés organostanniques;
4. Substances qui possèdent un pouvoir cancérogène, mutagène ou tératogène dans le milieu aquatique ou par l'intermédiaire de celui-ci (1) ;
5. Mercure et composés du mercure;
6. Cadmium et composés du cadmium;
7. Huiles minérales et hydrocarbures;
8. Cyanures.

Liste II:

1. Métalloïdes et métaux suivants, ainsi que leurs composés:

1. zinc
2. cuivre
3. nickel
4. chromium
5. plomb
6. sélénium
7. arsenic
8. antimoine
9. molybdène
10. titane
11. étain
12. baryum
13. béryllium
14. bore
15. uranium
16. vanadium
17. cobalt
18. thallium
19. tellure
20. argent

2. Biocides et leurs dérivés ne figurant pas sur la liste I;
3. Substances ayant un effet nuisible sur la saveur et/ou sur l'odeur des eaux souterraines, ainsi que leurs composés susceptibles de donner naissance à de telles substances dans les eaux et de rendre celles-ci impropres à la consommation humaine;
4. Composés organosiliciés toxiques ou persistants et substances qui peuvent donner naissance à de tels composés dans les eaux, à l'exclusion de ceux qui sont biologiquement inoffensifs ou qui se transforment rapidement dans l'eau en substances inoffensives;
5. Composés inorganiques du phosphore et phosphore élémentaire;
6. Fluorures;
7. Ammoniaque et nitrites.

Continué

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